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Études et mémoires 1 août 2023

Consultation publique sur l’encadrement et le développement des énergies propres au Québec

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Études et mémoires 19 juin 2023

Consultation publique visant le resserrement de la norme véhicules zéro émission en 2025-2035

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Études et mémoires 8 septembre 2022

Rapport de recherche | Étalonnage des meilleures pratiques pour l’entreposage des batteries à lithium-ion

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Études et mémoires 22 juin 2022

Sommaire exécutif | Ambition TEI 2030 : Plan d’accélération pour faire du Québec le chef de file mondial des transports électriques et intelligents

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Études et mémoires 13 avril 2022

Recharger le secteur des transports au Québec

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Études et mémoires 7 avril 2022

Faits saillants | Budget du Canada 2022-2023

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Études et mémoires 23 mars 2022

Faits saillants | Budget du Québec 2022-2023

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Études et mémoires 14 mars 2022

Consultations particulières du projet de loi #12

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Études et mémoires 12 mars 2022

Avis soumis dans le cadre de la consultation publique sur le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

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Études et mémoires 11 mars 2022

Lettre soumise dans le cadre de la consultation publique des projets de règlements visant le resserrement de la norme véhicules zéro émission en 2025-2035

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Études et mémoires 7 mars 2022

Avis sur les propositions législatives fiscales du ministère des Finances Canada

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Études et mémoires 10 février 2022

État de l’énergie au Québec 2022

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