Cartographie des grandes catégories de financement 1
Il existe une dizaine de grandes catégories d’investisseurs actifs dans le secteur des TEI au Québec, lesquelles sont présentées dans le tableau ci-dessous et le diagramme suivant :
Propulsion Québec, à travers son chantier financement, a lancé un vaste projet d’étude et de mobilisation de l’écosystème d’entreprises du secteur et des acteurs financiers afin documenter l’état des lieux de la chaîne de financement et d’en faire un diagnostic, de mieux comprendre les besoins financiers des entreprises de notre secteur pour assurer la croissance et définir les sources de financement locales et internationales pour le secteur des TEI.
Ce projet a permis :
- d’établir les bases d’une stratégie et d’un plan d’actions afin de contribuer à relever les défis liés au financement dans le secteur des TEI
- de créer un répertoire des sources de financement disponibles aux entreprises en TEI en fonction des différents stades de croissance des entreprises et de leur niveau de maturité technologique
Ce répertoire de financement se veut exhaustif et sera mis à jour régulièrement avec les sources de financement afin de proposer un guide le plus pertinent possible pour les entreprises québécoises du secteur des TEI.
Ce projet a été rendu possible grâce au soutien financier du gouvernement du Québec, la Caisse de dépôt et placement du Québec, le Mouvement Desjardins, MacKinnon, Bennett & Company, Investissement Québec, Fondaction et Langlois Avocats.
Le rapport complet de l’étude Diagnostique de la chaîne de financement dans le secteur des transports électriques et intelligents au Québec est disponible en téléchargement PDF
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| Catégorie d’investisseurs | Privé / Public | Stades d’investissement privilégiés | Formes privilégiées d’investissement | Degré de connaissance du secteur des TEI | Ticket moyen d’investissement | Capacité à prendre du risque |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Anges | Privé | Pré-amorçage / Amorçage | Équité / Obligations convertibles | Limité | ~ 10 k$ - 50 k$ | Élevée |
| Love money / Family & Friends | Privé | Pré-amorçage / Amorçage | Équité / Obligations convertibles | Limité | ~ 10 k$ - 50 k$ | Élevée |
| Fonds de capital-risque (VC) | Privé | Amorçage / Démarrage / Post-démarrage | Équité | Moyen | ~ 1 M$ - 5 M$ | Moyenne à élevée |
| Fonds de capital-développement (PE) | Privé | Croissance / Maturité | Équité | Limité | ~ 10 M$ - 50 M$ | Moyenne |
| Groupes industriels (inclut corporate VC) | Privé | Amorçage / Démarrage / Post-démarrage / Croissance | Équité / Partenariat | Élevé | ~ 1 M$ - 50 M$ | Moyenne à élevée |
| Family offices | Privé | Croissance / Maturité | Équité / Obligations convertibles | Limité | ~ 1 M$ - 20 M$ | Moyenne |
| Banques | Privé | Croissance / Maturité | Dette | Limité | - | Faible |
| Investisseurs institutionnels | Public / Semi-public | Croissance / Maturité | Équité / Obligations convertibles | Limité | ~ 1 M$ - 50 M$ | Faible à Moyenne |
| Programmes de financement public et subventions | Public | Amorçage / Démarrage / Post-démarrage / Croissance | Subventions / Prêt / Crédit d’impôt / Équité ou quasi-équité | Moyen | ~ 500 k$ - 5 M$ | - |
1 On notera qu’aucun programme de financement public n’est aujourd’hui uniquement réservé au secteur des TEI ou à la mobilité, mais que les entreprises de ce secteur sont admissibles à des programmes de par certaines caractéristiques des TEI (réduction des GES, innovation, production manufacturière, etc.)
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Liste non-exhaustive des principaux investisseurs privés et institutionnels québécois actifs dans le secteur des TEI au Québec
Une vingtaine d’investisseurs québécois sont aujourd’hui actifs 2 dans le secteur des TEI au Québec, ils représentent principalement quatre types d’investisseurs (capital-risque, capital-développement, investisseurs institutionnels et investissement public).
Le réseau d’anges au Québec est principalement structuré autour de l’organisation Anges Québec et soutenu par le fonds Ange Québec Capital (financé par Investissement Québec, CDPQ, FSFTQ et des membres d’Anges Québec).
Voici la liste non-exhaustive des principaux investisseurs privés (VC / PE) et institutionnels québécois 3 actifs dans le secteur des TEI au Québec :
2 Qui ont déjà investi ou qui sont en recherche active d’opportunités
3 Inclut certains investisseurs initialement basés à l’étranger mais qui ont une présence directe et importante au Québec
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Programmes de financement public et de subventions QUÉBÉCOISES dont peuvent bénéficier les entreprises du secteur des TEI
De nombreux programmes de financement public et de subventions existent également au niveau municipal ou au niveau d’entreprises sous-jacentes au gouvernement du Québec, et plusieurs d’entre eux sont particulièrement adaptés pour les entreprises du secteur des TEI.
Les diagrammes suivants présentent les principaux programmes pertinents pour le secteur des TEI et indiquent à quel niveau de maturité technologique (Niveau de maturité technologique - NMT 4) et stade de développement 5 ils s’adressent :
4 Les différents niveaux de maturité sont présentés en annexe
5 Les différents stades de développement sont présentés en annexe
* Niveau de maturité technologique : système de mesure employé pour évaluer le niveau de maturité d’une technologie.
Voici les détails relatifs à chacun des programmes présentés dans les précédents diagrammes :
| Nom du programme | Entité qui gère le programme | Type de financement / forme d’investissement | Ordre de grandeur des montants accordés | Critères principaux requis de l’entreprise pour l’obtention de l’aide financière |
|---|---|---|---|---|
| Programme d’aide à la recherche et au transfert (PART - Recherche collégiale) | MEES | Subvention | Max. de 50% des dépenses admissibles. | Ce programme est accessible aux établissements scolaires qui font un partenariat avec une entreprise pour développer une technologie. |
| Projets Mobilisateurs | MEI | Subvention | ~ 15 M$ pour les TEI | Non spécifié |
| Programme Innovation | IQ | Subvention et Prêt |
Entre 50 k$ et 350 k$ Max. de 50% des dépenses admissibles. |
Apport minimal de sources privées 20% du coût total du projet et avoir nécessité des efforts de R&D. |
| Programme d’aide à l’entrepreneuriat (PAEN) - Volet 3 | MEI | Subvention | Entre 25 k$ et 150 k$ | Obligation de recevoir du soutien de la part d’un incubateur ou d’un accélérateur d’entreprises. |
| Technoclimat | TEQ | Prêt |
Max. de 3 M$ Max. de 50% des dépenses admissibles. |
Innovation précommerciale ou mise à l’essai d’une technologie propre. |
| Programme Essor - Projet d’investissement innovant | IQ | Plusieurs choix |
Non spécifié Max. de 50% des dépenses admissibles. |
Avoir des dépenses admissibles d’au moins 100 k$. |
| Impulsion PME | IQ | Quasi-équité ou équité |
Entre 250 k$ et 1 M$ Max. de 50% des dépenses admissibles. |
Avoir au moins un client et une validation de marché. L’entreprise ne doit pas avoir complété un premier cycle de commercialisation et de levée de fonds supérieure à 250 k$. |
| Fonds InnovExport | IQ | Quasi-équité ou équité | Entre 50 k$ et 1 M$ | Disposer d’une structure financière et opérationnelle saine. |
| Programme d’aide Écocamionnage * | MTQ | Subvention | Max. 1 M$ / année | Non spécifié |
| Programme d’électrification du transport scolaire * | MTQ | Subvention | Entre 10 k$ et 150 k$ | Subventions pour l’achat d’un autobus électrique et acquisitions et installations de bornes électriques. |
Sources : EY, Ministère de l’Économie et de l’Innovation, Innovation, Sciences et Développement économique Canada
| Nom du programme | Entité qui gère le programme | Type de financement / forme d’investissement | Ordre de grandeur des montants accordés | Critères principaux requis de l’entreprise pour l’obtention de l’aide financière |
|---|---|---|---|---|
| PSO - Innov-R | InnovÉÉ / Prompt / Prima | Subvention | Max. 50% des dépenses admissibles. |
Mise de fonds privée min. 20% des dépenses admissibles Projets collaboratifs entre un partenaire académique et un partenaire industriel |
| Programme d’innovation en cybersécurité du Québec | Prompt | Subvention | Max. de 200 k$ | Projet entièrement réalisé au Québec et dont la propriété intellectuelle issue du projet sera commercialisée à partir du Québec. |
| Programme ENCQOR 5G | Prompt | Subvention |
Non spécifié Max. 50% des dépenses admissibles. |
Les critères varient en fonction du type de projet subventionné. |
| Partenar-IA Académique et Entreprise | InnovÉÉ / Prompt | Plusieurs choix |
Académique : Max. de 350 k$ Entreprise : Max. de 150 k$ |
Dédié aux projets de R&D collaborative en intelligence artificielle Projets d’une durée maximum de 3 ans |
| Plusieurs programmes | PME MTL | Plusieurs choix | Entre 15 k$ et 300 k$ | Mise de fonds privée min. 20% des dépenses admissibles pour les prêts plus élevés et siège social à Montréal. |
| Plusieurs programmes | Développement économique de Longueuil | Plusieurs choix | Entre 15 k$ et 250 k$ | Les prêts de 100 k$ et plus demandent généralement une mise de fonds privée min. de 20% avec garantie. |
| Plusieurs programmes | Sherbrooke Innopole | Plusieurs choix | Entre 15 k$ et 250 k$ | Mise de fonds privée min. 20% des dépenses admissibles pour les prêts plus élevés et siège social à Sherbrooke. |
| Plusieurs programmes | Ville de Québec | Plusieurs choix | Entre 15 k$ et 500 k$ | Les critères varient en fonction du type de projet subventionné et du stade de développement. |
Sources : EY, Ministère de l’Économie et de l’Innovation, Innovation, Sciences et Développement économique Canada
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Programmes de financement public et de subventions CANADIENS dont peuvent bénéficier les entreprises du secteur des TEI
De nombreux programmes de financement public et de subventions existent également au niveau fédéral, et plusieurs d’entre eux sont particulièrement adaptés pour les entreprises du secteur des TEI.
Le diagramme suivant présente les principaux programmes pertinents pour le secteur des TEI et indique à quel niveau de maturité technologique (Niveau de maturité technologique - NMT 6) et stade de développement 7 ils s’adressent :
6 Les différents niveaux de maturité sont présentés en annexe
7 Les différents stades de développement sont présentés en annexe
* Niveau de maturité technologique : système de mesure employé pour évaluer le niveau de maturité d’une technologie.
Voici les détails relatifs à chacun des programmes présentés dans les précédents diagrammes :
| Nom du programme | Entité qui gère le programme | Type de financement / forme d’investissement | Ordre de grandeur des montants accordés | Critères principaux requis de l’entreprise pour l’obtention de l’aide financière |
|---|---|---|---|---|
| CanExport Innovation | SDC * | Plusieurs choix | Max. de 75 k$ | Mise de fonds min. 25% des coûts totaux du projet |
| CanExport PME | SDC | Plusieurs choix | Max. de 75 k$ | Chiffre d’affaires dans la dernière année entre 100 k$ et 100 M$ |
| Écosystèmes d’innovation régionaux | DEC | Plusieurs choix | Non spécifié | Entreprise qui favorise le rapprochement des acteurs des écosystèmes et qui attire des investissements étrangers |
| Fonds stratégique pour l’innovation | ISDE | Plusieurs choix | Min. de 10 M$ | Mise de fonds min. 25% des coûts totaux du projet |
| Fonds des technologies propres | TDDC | Prêt à terme | Entre 2 M$ et 10 M$ | Mise de fonds min. 25% des coûts totaux du projet |
| Programme de garanties d’exportations | EDC | Prêt | Non spécifié | Non spécifié |
| Solutions innovatrices Canada | ISDE |
Subventions Contrats |
Phase 1 : Max. 150 k$ Phase 2 : Max. 1 M$ Phase 3 : Flexible |
Moins de 500 employés Être constituée au Canada Mener des activités de R&D |
| Aide à la recherche industrielle | CNRC | Plusieurs choix | Non spécifié |
PME à but lucratif au Canada Moins de 500 employés temps plein |
| Programme canadien de l’innovation à l’international | SDC * | Plusieurs choix | Non spécifié | Projets de collaboration en R&D et partenariats internationaux. |
| Programme DIVE | RN Canada | Subvention | Entre 300 k$ et 3 M$ |
Soumettre des preuves de revenus Avoir déjà obtenu un investissement de 500 k$ Cofinancement important d’un partenaire |
* SDC : Service des délégués commerciaux d’Affaires mondiales Canada
Sources : EY, Ministère de l’Économie et de l’Innovation, Innovation, Sciences et Développement économique Canada
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Programmes de crédits d’impôt et aides fiscales au niveau provincial et fédéral dont pourraient bénéficier les entreprises des TEI
De nombreux programmes de crédit d’impôt existent à la fois au niveau provincial et fédéral. Le tableau suivant présente les programmes les plus pertinents pour les entreprises québécoises du secteur des TEI.
| Gouvernement | Nom du crédit d’impôt ou aide fiscale | Description rapide du crédit d’impôt ou de l’aide fiscale |
|---|---|---|
| QUÉBEC | Congé fiscal pour chercheurs étrangers |
Durée maximale de 60 mois consécutifs et s’applique sur le salaire reçu par le chercheur étranger. À ne pas confondre avec le crédit suivant |
| Congé fiscal pour experts étrangers |
Durée maximale de 60 mois consécutifs et s’applique sur le salaire reçu par l’expert étranger. À ne pas confondre avec le crédit précédent |
|
| Congé d’impôt pour la recherche précompétitive en partenariat privé | Projet de recherche scientifique et de développement expérimental. Taux de crédit d’impôt entre 14% et 30%. | |
| Crédit d’impôt relatif aux salaires - R&D | Crédit d’impôt entre 14% et 30% sur les salaires engagés dans de la R&D. | |
| Crédit d’impôt pour les petites entreprises | Taux d’imposition réduit si les revenus sont inférieurs à 500 k$ | |
| CANADA | Crédit d’impôt pour la R&D | Crédit d’impôt de 15% ou crédit d’impôt non remboursable de 35% sur la première tranche de 3 M$ de dépenses du projet. |
Sources : EY, Ministère de l’Économie et de l’Innovation, Innovation, Sciences et Développement économique Canada
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Listes de fonds et investisseurs étrangers qui couvrent le secteur des TEI
Des recherches et discussions préliminaires ont permis d’identifier des fonds ayant un intérêt à évaluer des opportunités d’investissements ou à contribuer à d’éventuels fonds spécialisés en TEI au Québec. Ainsi, nous présentons dans cette section une liste non-exhaustive de fonds / investisseurs étrangers partiellement ou entièrement dédiés au secteur des TEI, principalement aux stades d’amorçage, démarrage et post-démarrage jugés pertinents.
À noter que certains fonds canadiens moins dédiés au secteur des TEI ont été ajoutés compte tenu de leur pertinence potentielle et de leur envergure :
| Organisation | Pays | Type d’investisseur | Dédié à la mobilité |
|---|---|---|---|
| Alliance Ventures | Pays-Bas | Fonds de capital de risque d’entreprise | Entièrement |
| Allianz X | Allemagne | Fonds de capital de risque d’entreprise | Partiellement |
| Alstom / Bombardier | France / QC | Fonds de capital de risque d’entreprise | Entièrement |
| Arctern Ventures | Canada | Fond de capital-investissement ou de risque | Partiellement |
| ATV (ABB Technical Ventures) | Suisse | Fonds de capital de risque d’entreprise | Partiellement |
| Autotech Ventures | USA | Fond de mobilité | Entièrement |
| AVL | Autriche | Fonds de capital de risque d’entreprise | Entièrement |
| BMW Startup Garage | USA | Fonds de capital de risque d’entreprise | Entièrement |
| BMW i Ventures | Allemagne | Fonds de capital de risque d’entreprise | Entièrement |
| Denso Corporate Ventures | USA | Fonds de capital de risque d’entreprise | Entièrement |
| East Hill Equity | Suède | Fond de capital-investissement ou de risque | Partiellement |
| Energize | USA | Fond de capital-investissement ou de risque | Partiellement |
| Energy Impact Partners | USA | Fond de capital-investissement ou de risque | Partiellement |
| Fluxunit | Allemagne | Fond de capital-investissement ou de risque | Partiellement |
| Fontinalis | USA | Fond de mobilité | Entièrement |
| GM Ventures | USA | Fonds de capital de risque d’entreprise | Entièrement |
| Google Ventures | USA | Fonds de capital de risque d’entreprise | Partiellement |
| Intact Ventures | Canada | Fonds de capital de risque d’entreprise | Partiellement |
| Jaguar InMotion Ventures | UK | Fonds de capital de risque d’entreprise | Entièrement |
| Kapsch | Autriche | Fonds de capital de risque d’entreprise | Entièrement |
| Maniv Mobility | Israel | Fond de mobilité | Entièrement |
| Mobility Ventures | USA | Fond de mobilité | Entièrement |
| Motus Ventures | USA | Fond de mobilité | Entièrement |
| Real Ventures | Canada | Fonds de capital de risque | Partiellement |
| Renewal Funds | Canada | Fond de capital-investissement ou de risque | Partiellement |
| Samsung Catalyst Fund (Automotive Innovation) | USA | Fonds de capital de risque d’entreprise | Entièrement |
| SoftBank Vision Fund | UK | Fonds de capital de risque d’entreprise | Partiellement |
| Toyota Ventures | USA | Fonds de capital de risque d’entreprise | Entièrement |
| Volvo Group Venture Capital | Suède | Fonds de capital de risque d’entreprise | Entièrement |
| Zukunft Ventures | Allemagne | Fonds de capital de risque d’entreprise | Partiellement |
Source : EY
Des sources de financement plus générales sont également disponibles pour les entreprises du Québec. Vous pouvez consulter le répertoire mis à jour quotiennenement par les experts Acclr de la Chambre du Montréal Métropolitain. Chaque catégorie vous redirigera vers une sélection sur-mesure de programmes et organisations listés sur le site Info entrepreneurs.