Projet pilote sur l’adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries 23 septembre 2022 – Propulsion Québec, ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec (MERN), Ressources naturelles Canada (RNCan) et Investissement Québec
Rapport de recherche | Étalonnage des meilleures pratiques pour l’entreposage des batteries à lithium-ion 8 septembre 2022 – Propulsion Québec et le Centre RISC
Avis soumis dans le cadre de la consultation publique sur le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère 16 mars 2022 – Propulsion Québec
Diagnostic de la chaîne de financement dans le secteur des transports électriques et intelligents au Québec 3 décembre 2021 – Propulsion Québec
Énoncé de position | Les batteries de VÉ en fin de vie et leur gestion par un mécanisme de responsabilité élargie des producteurs (REP) 17 novembre 2020 – Propulsion Québec
Rapport complet | Étude sur l’application d’un mécanisme de responsabilité élargie des producteurs pour les batteries au lithium-ion des véhicules électriques au Québec 17 novembre 2020 – EY mandatée par Propulsion Québec
