Avis soumis dans le cadre de la consultation publique sur le projet de règlement modifiant le Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère 16 mars 2022 – Propulsion Québec
Mémoire Propulsion Québec | Consultations particulières du projet de loi #12 14 mars 2022 – Propulsion Québec
Mémoire | Consultations publiques du ministère de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques sur le règlement modifiant le règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises 27 novembre 2021 – Propulsion Québec et InnovÉÉ
Énoncé de position | Les batteries de VÉ en fin de vie et leur gestion par un mécanisme de responsabilité élargie des producteurs (REP) 17 novembre 2020 – Propulsion Québec
Rapport complet | Étude sur l’application d’un mécanisme de responsabilité élargie des producteurs pour les batteries au lithium-ion des véhicules électriques au Québec 17 novembre 2020 – EY mandatée par Propulsion Québec
Synthèse des mesures prévues au Plan pour une économie verte (PEV) 16 novembre 2020 – Propulsion Québec
